mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs du site Designer Bag Alert (ci-après le « Site »).

ÉDITEUR DU SITE

Le site est édité sous le nom commercial Designer Bag Alert.

Les informations relatives à l’identification complète de l’éditeur seront précisées dès finalisation de la structure juridique exploitant Designer Bag Alert.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est l’éditeur du Site.

HÉBERGEUR

Les informations relatives à l’hébergeur du Site seront précisées ultérieurement.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site et l’ensemble de ses contenus sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable. En cas de litige, la juridiction compétente sera déterminée conformément aux règles en vigueur.